• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans les Pyrénées-Orientales

Sous menu de navigation

Réglementation de l'Eau

  • Assainissements
  • Forages et Prélèvements
  • Guichet Unique de l'Eau
  • Les cours d'eau
  • Pollutions Diffuses
  • Ressource en eau

Forages et Prélèvements

Mise à jour le 22/02/2021
 
logo forages

Cette rubrique rassemble toutes les informations sur les forages et leur réglementation ainsi que les prélèvements d'eau

Les forages

Les Débits réservés

Autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau à usage agricole

 

A lire dans cette rubrique

  • Arrêté "Cadre Sécheresse"
 

informations complémentaires

CONTACTS

 D.D.T.M.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

Service Eau et Risques

04.68.38.12.34


Adresse postale
2, rue Jean Richepin

BP 50909
66020 - Perpignan Cédex


En savoir plus 

Logo_eau_france

 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité locale
  • Horaires et coordonnées
  • Horaires démarches en préfecture
  • Contactez-nous
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Glossaire
  • FAQ
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • AAE : Avis de l’Autorité Environnementale
  • LSE : Loi Sur l'Eau
  • CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
  • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr