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Recueil octobre 2005
modification n° 3 du périmètre portuaire (page 064) Bureau de l'Urbanisme Arrêté (...)
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 28 octobre 2005
octobre 2005 modifiant l'arrêté n° 842/97 du 21 mars 1997 portant création d'une régie de recettes
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 18 octobre 2005
DE L'HOSPITALISATION LR
Arrêté n° ARH66/X/28/05 du 10 octobre 2005 relatif au tarif soins de longue durée du
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 03 octobre 2005
NUMÉRO SPÉCIAL 3 OCTOBRE 2005
SOMMAIRE
SECRETARIAT GENERAL
Bureau de la Coordination
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil septembre 2005
'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) "Les Terres rousses" à Bompas (page 139)
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 28 septembre 2005
NUMÉRO SPÉCIAL 28 SEPTEMBRE 2005 SOMMAIRE SECRETARIAT GENERAL Bureau de la Coordination Arrêté n° (...)
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 19 septembre 2005
conditions financieres des opérations relatives aux biens de l'Etat et de fixation des redevances (page 043) SERVICE MARITIME ET DE (...)
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 06 septembre 2005
NUMÉRO SPÉCIAL 6 SEPTEMBRE 2005 SOMMAIRE SECRETARIAT GENERAL Bureau de la Coordination Arrêté n° 3061/05 (...)
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 01 septembre 2005
la Coordination
Arrêté n° 3005/05 du 1er septembre 2005 modifiant la délégation de signature accordée
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil août 2005 tome 2
2 Arrêtés n° 2744 à 2759 du 11 août 2005 relatifs aux forfaits soins applicables en 2005 – (...)
Mis à jour le 28/03/2012
Préfet
des Pyrénées-Orientales