Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
des Pyrénées-Orientales

Les services de l'État dans les
Pyrénées-Orientales

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Communiqué de presse

Dossier de presse

Hausse des prix de l'électricité et du gaz : dispositif pour accompagner les entreprises

Ukraine

Culture - Patrimoine

Recrutement
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation, commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Animaux

Baromètre des résultats de l’action publique

Défense - Anciens combattants

Education et formation

Élections

Entreprises, économie, emploi, Finances publiques

Environnement, eau, risques naturels et technologiques

Jeunesse, sports et vie associative

Mer, littoral et sécurité maritime

Relations avec les collectivités et intercommunalité

Santé

Sécurité et protection de la population

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

Transports, déplacements, sécurité routière
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Education

Emploi, travail et solidarités

Finances

Justice

Mer et littoral

Santé

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Publications
Voir toute la rubrique

À télécharger : risque incendie, pluies intenses, prévention inondations, cabanisation, Zones non traitées

Annonces judiciaires et légales

Appel à projets

Atlas des territoires du département des Pyrénées-Orientales

Boîte à outils pour les élus

Enquêtes publiques et autres procédures

Le recueil des actes administratifs

Publications légales

Rapport d'Activité des Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales

Réseaux sociaux : Suivez-nous !

Services Publics +
Démarches
Voir toute la rubrique

Activités aériennes

Aide aux victimes, Pré-plainte

Armes

Association

Carte Nationale d'Identité - Passeport

Débits de boissons

Déclaration d'organisation de manifestations sportives

Distinctions honorifiques

Elections

Espaces France Services

Etrangers

Garde Particulier

Guide-Conférencier

Horaires

Journée Défense Binationaux

Logement

Maitre Restaurateur

Manifestation sur la voie publique

Naturalisation - demandes de nationalité française

Permis de conduire (ND)

Profession Funéraire

Professionnels

Professions Réglementées liées à la Circulation Routière

Soins Psychiatriques Sans Consentement

Télé-procédures Certificat d'Immatriculation / Permis de conduire

Vidéoprotection

Accueil
Actions de l'État
Relations avec les collectivités et intercommunalité
Enquêtes publiques et autres procédures

Relations avec les collectivités et intercommunalité

Gouvernance des structures territoriales : mesures dérogatoires jusqu'au 31 juillet 2022
Dotation globale de fonctionnement (DGF)
Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements
Elections 2023 au comité des finances locales
Intercommunalité
Télétransmission des @ctes soumis au contrôle de légalité
Enquêtes publiques et autres procédures
Contrôle de légalité : synthèse annuelle des observations aux collectivités

Enquêtes publiques et autres procédures

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook

Actualités

Communiqué de presse
Dossier de presse
Hausse des prix de l'électricité et du gaz : dispositif pour accompagner les entreprises
Ukraine
Culture - Patrimoine
Recrutement

Actions de l'État

Agriculture, forêt et développement rural
Alimentation, consommation, commerce
Aménagement du territoire, construction, logement
Animaux
Baromètre des résultats de l’action publique
Défense - Anciens combattants
Education et formation
Élections
Entreprises, économie, emploi, Finances publiques
Environnement, eau, risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Mer, littoral et sécurité maritime
Relations avec les collectivités et intercommunalité
Santé
Sécurité et protection de la population
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
Transports, déplacements, sécurité routière

Services de l'État

Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense
Education
Emploi, travail et solidarités
Finances
Justice
Mer et littoral
Santé
Sécurité et protection des personnes
Transports, déplacements et sécurité routière

Publications

À télécharger : risque incendie, pluies intenses, prévention inondations, cabanisation, Zones non traitées
Annonces judiciaires et légales
Appel à projets
Atlas des territoires du département des Pyrénées-Orientales
Boîte à outils pour les élus
Enquêtes publiques et autres procédures
Le recueil des actes administratifs
Publications légales
Rapport d'Activité des Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales
Réseaux sociaux : Suivez-nous !
Services Publics +

Démarches

Activités aériennes
Aide aux victimes, Pré-plainte
Armes
Association
Carte Nationale d'Identité - Passeport
Débits de boissons
Déclaration d'organisation de manifestations sportives
Distinctions honorifiques
Elections
Espaces France Services
Etrangers
Garde Particulier
Guide-Conférencier
Horaires
Journée Défense Binationaux
Logement
Maitre Restaurateur
Manifestation sur la voie publique
Naturalisation
Permis de conduire
Profession Funéraire
Professionnels
Professions Réglementées liées à la Circulation Routière
Soins Psychiatriques Sans Consentement
Télé-procédures Certificat d'Immatriculation / Permis de conduire
Vidéoprotection

Préfet
des Pyrénées-Orientales

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.